Microsoft devra verser 1,52 milliard de dollars à Alcatel-Lucent pour violation de deux de ses brevets sur le MP3. Le groupe américain disposait pourtant d’une licence d’utilisation. D’autres fabricants, comme Apple, pourraient être menacés.

Et si tous les fabricants d’ordinateurs et de baladeurs numériques compatibles avec le MP3 étaient dans l’illégalité ? La question est posée, au lendemain de la condamnation de Microsoft à une amende de 1,52 milliard de dollars, pour violation de deux brevets détenus par Alcatel-Lucent. La plainte remonte à 2003 lorsque Lucent, pas encore fusionné avec Alcatel, s’en prend à Dell et Gateway, dont les ordinateurs sont capables de lire des MP3 grâce au logiciel Windows Media Player. Directement pris à partie et risquant de devoir rembourser ses partenaires, Microsoft s’associe rapidement à la procédure, sûr d’être dans son droit. Il dispose après tout d’une licence d’utilisation du MP3 achetée 16 millions de dollars auprès de Fraunhofer, consortium allemand qui gère les droits du format. Sauf que, selon Alcatel-Lucent, certains aspects de la lecture du MP3 dans Windows Media Player ont d’abord été mis au point Bell Labs, le centre de recherche de Lucent, qui n’a rejoint que plus tard le consortium Fraunhofer. Ce que le tribunal fédéral américain vient de confirmer.

« Nous pensons que ce verdict est complètement infondé tant sur le plan des faits que sur celui du droit », a réagi l’avocat principal de Microsoft, Tom Burt, ajoutant qu’il envisageait de faire appel. L’amende de 1,52 milliard de dollars, la plus importante pour une affaire de propriété intellectuelle jamais prononcée à ce jour, représente 0,5% des ventes d’ordinateurs depuis 2003. Microsoft, d’ailleurs, aurait pu être condamné à payer trois plus s’il avait été prouvé que sa violation de brevets avait été délibérée. Et tel est justement le cœur du problème : ni Microsoft, ni les nombreuses autres sociétés informatiques qui disposent d’une licence MP3, ne s’attendaient à un coup pareil. « Nous craignons que cette décision n’ouvre la porte à des actions judiciaires d’Alcatel-Lucent contre des centaines d’autres entreprises qui ont acheté les droits d’utilisation de la technologie MP3 à Fraunhofer, le détenteur légal de la licence reconnu par l’industrie », avertit déjà Tom Burt. Pour l’heure, Alcatel-Lucent n’a pas dévoilé ses intentions. Parmi les premiers concernés, Apple refuse de commenter la décision de justice.

Les investisseurs, eux, n’ont pas attendu pour choisir leur camp. Vendredi après-midi, l’action Alcatel-Lucent prenait plus de 3%. « Il s’agit d’une nouvelle potentiellement très positive mais qui doit être confirmée, et le litige risque de durer encore longtemps », a commenté la maison japonaise de courtage Nomura, dans une note à ses clients. Le montant de l’amende représente quelque 5% de sa capitalisation boursière. Pour Microsoft, le coup est rude. Certes, il dispose d’une colossale réserve de cash de 29 milliards de dollars. Mais ce verdict intervient alors que l’américain est empêtré dans une série d’autres procès similaires. En avril, Lucent l’a accusé d’avoir enfreint sa propriété intellectuelle en commercialisant la Xbox 360. Fin novembre, Alcatel a déposé une autre plainte pour violation de brevets sur l’authentification réseaux. Une affaire concernant la reconnaissance vocale, l’opposant à AT&T cette fois, doit être tranchée en juillet par la Cour Suprême – une première pour le groupe. « Tandis que la dernière décennie s’est plus concentrée sur les problèmes antitrust, je crois que la décennie future traitera plus de propriété intellectuelle et de brevets », avançait à ce sujet Brad Smith, directeur juridique de Microsoft.