Friday, December 30 2005

Le nom de la mère entre dans les moeurs

Classification: Politique @ 09:30:14

Certains le font pour sauver de la disparition le patronyme de la famille maternelle, d’autres pour affirmer solennellement l’égalité des droits entre le père et la mère : depuis le 1er janvier, tous les parents peuvent, pour la première fois dans l’histoire de France, transmettre à leurs enfants le nom du père, comme le veut la tradition, mais aussi le nom de la mère, ou encore les deux noms, séparés par un double tiret. Cette liberté de choix met fin à plusieurs siècles de “prééminence paternelle”, selon le mot de l’auteur de la proposition de loi, le député (PS) Gérard Gouzes : en Europe, la transmission automatique du nom du père s’était imposée au cours du Moyen Age.

En mettant fin à cette coutume consacrée par la Révolution française dans la loi du 6 fructidor an II, les députés répondaient avec retard aux exigences européennes. Dès 1978, une résolution du Conseil de l’Europe demandait aux gouvernements d’”accorder aux deux époux des droits égaux en ce qui concerne l’attribution du nom de famille aux enfants”. Un an plus tard, les Nations unies demandaient à leurs membres de “faire disparaître toute disposition sexiste dans le droit du nom”. La plupart des pays européens ont fini par obtempérer : l’Allemagne a modifié sa législation en 1976, la Suède en 1982, le Danemark en 1983 et l’Espagne en 1999 (Le Nom dans les sociétés occidentales contemporaines, sous la direction d’Agnès Fine et Françoise-Romaine Ouellette, Presses universitaires du Mirail, 252 pages, 20 euros).

Un an après cette petite révolution, qui a mis fin à la dernière distinction entre père et mère en droit de la famille, les services d’état civil des mairies de France commencent tout juste à dresser un état des lieux. Aucun bilan national de la loi Gouzes n’est encore disponible — l’Insee ne codifie pas systématiquement ces informations —, mais la Revue française de généalogie a réalisé une première enquête. Elle a analysé 6 000 actes de naissance publiés au cours des mois de février, mars et avril dans sept mairies urbaines et rurales dispersées dans l’Hexagone : le 20e arrondissement de Paris, Rennes, Montpellier, Metz, Montluçon (Allier), Provins (Seine-et-Marne) et Le Creusot (Saône-et-Loire).

Les résultats montrent que, dans ces communes, près de 14 % des parents ne souhaitent pas que leurs enfants portent seulement le nom de leur père. Cette volonté d’échapper à la prééminence de la filiation paternelle est plus marquée à Paris qu’en province : elle concerne 21 % des couples dans le 20e arrondissement de la capitale, contre seulement 4,7 % à Metz, 6 % à Montluçon et… aucun au Creusot. Ce souhait de rompre avec une coutume née au Moyen Age est également plus répandu chez les concubins que dans les couples mariés : 20,3 % des premiers ne souhaitent pas transmettre seulement le nom du père, contre seulement 7,4 % des seconds.

En cette fin d’année, les services d’état civil, qui commencent à établir leurs statistiques annuelles, confirment ces tendances. La mairie de Montélimar (Drôme), qui enregistre plus de 1 600 naissances par an, estime qu’environ 15 % des parents ont fait cette année une “déclaration de nom” pour transmettre le nom de la mère ou accoler les noms des deux parents. “Les autres, soit environ cinq couples sur six, continuent à appliquer la règle ancienne, qui consiste à donner au bébé le nom de son père”, précise la mairie. A une vingtaine de kilomètres de là, la petite mairie de Loriol recense “six ou sept” déclarations de noms pour une quarantaine de naissances annuelles, soit un taux comparable à celui de Montélimar : environ 15 %.

Les chiffres sont plus faibles de l’autre côté du Rhône, à Guilherand-Granges (Ardèche). Cette mairie, qui enregistre plus de 1 500 naissances par an, constate que seuls 62 de ces bébés, soit 4 %, ne portent pas le nom de leur père. “Ici, la plupart des parents souhaitent transmettre le nom du père, remarque-t-on au service de l’état civil. C’est la tradition qui prévaut.”

A Paris, dans les trois arrondissements qui regroupent à eux seuls la moitié des naissances de la capitale, parce qu’ils comptent de nombreuses maternités — le 12e, le 14e et le 17e —, plus de 8 % des couples ont choisi de faire une “déclaration de nom”.

La majorité de ces familles qui souhaitent rompre avec la primauté de la filiation paternelle préfèrent transmettre un double nom plutôt que le seul nom de la mère. L’enquête de la Revue française de généalogie livre des chiffres sans appel : qu’ils soient mariés ou non, ces couples choisissent, pour 96 % d’entre eux, d’accoler le nom du père et celui de la mère. Au Québec, qui a abandonné ses usages patrilinéaires bien avant la France, en 1980, les premières années, elles aussi, ont été marquées par une recrudescence des doubles noms, qui s’est un peu tarie depuis.

C’est la voie choisie par Christophe et Sophie pour leur fille, Esther, qui porte les noms de ses deux parents, séparés par un double tiret : Durand–Dessag. “Mon père portait un nom juif tunisien, Zagzag, qu’il a décidé de franciser en Dessag quand j’avais 6 ans, raconte Sophie Dessag. J’ai alors perdu une première fois mon nom, et cela a mis mes origines à distance. En appelant ma fille Esther et en lui donnant le nom de Dessag, je lui rends quelque chose de cette histoire. C’est une petite marque, un souvenir d’autant plus important que mon père n’a eu que des filles et que le nom de Dessag allait disparaître. Il était d’ailleurs très heureux que sa petite-fille porte ce nom-là.”

Cette décision a été prise à deux. Christophe, le compagnon de Sophie, admet dans un sourire qu’il ne tenait pas particulièrement à transmettre le nom de Durand. “Un jour, j’ai découvert sur une carte de France géante, à Beaubourg, que nous étions 36 000 à le porter !”, plaisante-t-il. Mais tous deux souhaitaient également affirmer qu’Esther a deux parents. “Je suis le premier à reprendre les gens quand ils oublient l’un des noms, ajoute-t-il. Cette petite fille, je ne l’ai pas faite tout seul ! Le problème, c’est que les administrations ne suivent pas : sur les formulaires, certaines ne font pas figurer son nom en entier et, à l’école, je ne sais pas si les profs utiliseront réellement les deux noms.”




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